Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT POMME
VERT POMME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736617
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque VERT POMME

Déposée le 8 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT POMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT POMME domicilié(e) 16, rue Arthur Rimbaud, 33320 EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 341 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT POMME - France.

La marque VERT POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT POMME est expirée depuis le 8 juin 2008.

VERT POMME a également déposé les autres marques suivantes : Cosmopolit


VERT POMME (S.A.R.L.) - 16, rue Arthur Rimbaud, 33320 EYSINES - France - SIREN 409341872


VERT POMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 24 juin 2002 - Gage constitué n°354863 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354862 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

- éléments décoratifs magnétiques (magnet) - autocollants décoratifs - épinglettes, broches, aimants (pins).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.